- Raison sociale : SAS EQUESTRIAN IMMOBILIER
- Siège social : 2 rue de la Fontaine Pleureuse, 78580 Bazemont
- RCS : 835 279 233 Versailles
- Carte professionnelle T n°78012018000025309 délivrée par la CCI Paris Ile-de-France
- Capital : 1 000 €
- Garantie financière et RCP : GALIAN 89 rue de la Boétie – 75008 PARIS
- Montant garantie financière : 120 000 €
- Licence Fédération Française d’Aéronautique : n°8626152 (private pilot licence)
Hébergement :
- Le Site est hébergé sur les serveurs de o2switch
- SARL au capital de 100 K€
- Siège social : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
- RCS Clermont Ferrand / Siret : 510 909 80700024
- N° de téléphone : 04 44 44 60 40
Les annonces :
Bien que faisant l’objet du plus grand soin dans leur traitement, les caractéristiques y figurant ne sont données qu’à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle. EQUESTRIAN IMMOBILIER ne pourra, en aucun cas, être tenu responsable des erreurs, omissions ou inexactitudes pouvant s’y trouver.
Protection des utilisateurs :
Les utilisateurs du site ayant saisi des informations personnelles aux fins d’être contactés, disposent conformément à la loi «Informatique et Libertés» Nº 78-17 du 6 janvier 1978 d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression de ces données. Ils peuvent utiliser ce droit en contactant l’éditeur aux coordonnées indiquées en début de page ; pour faciliter l’exercice de ce droit.
Les droits de propriété intellectuelle :
L’Editeur est titulaire de droits concernant certaines données protégées par le Code de la propriété intellectuelle (texte, photo, vidéo, logo, …). Il en est notamment ainsi pour sa ou ses marques, sa charte graphique. Par conséquent, leur exploitation offline ou online, à titre gratuit ou onéreux, de tout ou partie de ces données sans le consentement expresse de l’Editeur est interdite.
La disponibilité des services :
L’éditeur dispose d’une obligation de moyens en terme d’accessibilité de service et met en place les structures nécessaires pour rendre le Site accessible 7/7 et 24/24. Néanmoins, l’éditeur peut suspendre l’accès sans préavis, notamment pour des raisons de maintenance et de mises à niveau. L’éditeur n’est en aucun cas responsable des éventuels préjudices qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers. L’éditeur peut à tout moment supprimer tout ou partie de ses services ou en modifier leurs teneur notamment pour des raisons techniques, et cela sans préavis.
Droit applicable :
Le présent texte est soumis au droit français. L’éditeur se réserve le droit d’en amender à tout moment les termes, conditions et mentions d’avertissement.
Cookies :
Le site peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookies est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations . Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.